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Ciel2France est l'activité de Noa Dupuy EI (entrepreneur individuel).
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Directeur de la publication : Noa Dupuy.

Hébergement

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Médiation de la consommation

En cas de litige, et après une réclamation écrite adressée d'abord à Ciel2France, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : Société Médiation Professionnelle (SMP), Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, www.mediateur-consommation-smp.fr.

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Responsable : Noa Dupuy EI (entrepreneur individuel), 6 allée André Malraux, 42150 La Ricamarie, France, contact@ciel2france.fr.

Données : nom, téléphone, e-mail, type de projet, lieu et message envoyés par le formulaire, ainsi que vos échanges par téléphone, WhatsApp ou e-mail.

Pourquoi : répondre à votre demande et établir un devis. Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande.

Qui les reçoit : Noa uniquement. Le formulaire est transmis par e-mail par le service Formsubmit ; la messagerie utilisée est Google Workspace (Google) ; WhatsApp (Meta) si vous choisissez ce moyen. Ces services peuvent traiter des données hors de l'Union européenne. Vos informations ne sont ni revendues ni cédées.

Combien de temps : 3 ans après notre dernier échange, puis elles sont supprimées. Pour les clients, les factures sont conservées 10 ans, comme la loi le demande.

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, en écrivant à contact@ciel2france.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

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Vols de drone

Les prises de vues sont réalisées en terrain privé ou dans les zones ouvertes autorisées, dans le respect de la réglementation en vigueur, sans survol de rassemblements de personnes. Le télépilote est titulaire de l'attestation de formation A1/A3 (catégorie ouverte) et l'exploitant est enregistré auprès de la DGAC. L'activité est assurée en responsabilité civile professionnelle (contrat DRONE PRO souscrit auprès d'Air Courtage Assurances).